Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site soleo-solution.fr / soleo-solution.ch est édité par :

Raison sociale	[À compléter]
Forme juridique	[À compléter]
Capital social	[À compléter]
Siège social	[À compléter — adresse complète]
Immatriculation	[À compléter — n° IDE (CH) / RCS (FR)]
N° TVA	[À compléter]
Directeur de la publication	[À compléter]
Contact	contact@soleo-solution.fr · contact@soleo-solution.ch

2. Hébergement

Le site est hébergé au sein de l'Union européenne ou en Suisse.

Hébergeur	[À compléter]
Adresse	[À compléter]
Localisation des données	Suisse ou Union européenne

3. Deux sites, deux marchés

Soléo est décliné en deux sites distincts :

• soleo-solution.fr — destiné au marché français, soumis au droit français et au RGPD.
• soleo-solution.ch — destiné au marché suisse romand, soumis au droit suisse et à la LPD.

Les contenus, les aides financières mentionnées et les dispositions légales peuvent différer d'un site à l'autre.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, mascotte Soléo, logo, charte graphique, contenus du diagnostic) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'éditeur ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Nature des informations et du diagnostic

Le diagnostic proposé par Soléo fournit une estimation indicative et pédagogique, établie à partir des informations déclarées par l'utilisateur. Il ne constitue ni une étude technique, ni un audit énergétique réglementaire, ni un engagement contractuel.

Seule une étude réalisée sur place par un professionnel permet de valider la faisabilité et le dimensionnement d'une installation.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou parfaitement à jour, notamment concernant les aides financières, qui évoluent régulièrement.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la seule base des informations du site, ni des dommages résultant d'une indisponibilité temporaire du service.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Le site soleo-solution.ch est régi par le droit suisse. Le site soleo-solution.fr est régi par le droit français. [Juridiction compétente à préciser par l'éditeur.]

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions, vous pouvez nous écrire via la page contact.

Dernière mise à jour : [à compléter]